Mentions légales
Mentions Légales
Éditeur du site :
Le site www.lejardin.paris est édité par Le Jardin,
nom commercial de l’entreprise individuelle Sabah Biard
SIRET : 800 645 822 00019
Adresse : 61 route des Hauts de Chavanod – 74650 Chavanod – France
Email : contact@lejardin.paris
Directrice de la publication :
Madame Sabah Biard
TVA non applicable, article 293 B du CGI
⸻
Hébergement du site :
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
⸻
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Le Jardin Paris (textes, visuels, photographies, vidéos, concepts, flacons, compositions, identités olfactives, etc.) est la propriété exclusive de la Maison Le Jardin.
Les modèles, concepts et créations de la marque Le Jardin - notamment le design des flacons et le concept des pétales suspendus
— ont été déposés et enregistrés auprès de l'INPI .
Des extensions de protection internationale sont en cours auprès de l'OMPI(Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) via le Système de La Haye, ainsi qu'auprès de l'OMPIC (Maroc).
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
⸻
Données personnelles
Les données collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à : contact@lejardin.paris
⸻
Cookies
Le site www.lejardin.paris utilise des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
⸻
Responsabilité
Le Jardin – Sabah Biard s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ni de tout dommage lié à l’utilisation du site.

